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Conditions de vente. L'acheteur rempli un bon de commande en ligne, en sélectionnant le produit désiré. Après vérification, cette commande est validée. La validation entraîne automatiquement l'acceptation des présentes conditions. L'ensemble des données de commande fournies par le client vaudront preuve de la transaction, et acceptation- validation de la commande.
Decoracing » confirmera par retour, et par courrier électronique cette commande, et sa prise en charge. Un détail d'exécution de la commande sera alors fourni : Prix du produit , frais d'expédition (collisimo ou lettre de poste suivie). Le ou les produits commandés ne seront expédiés qu'après encaissement des fonds versés par le client. La commande sera alors, honorée dans la limite des stocks disponibles à la date de réception de ce document.
Si un article est manquant et non programmé pour une nouvelle série de fabrication, il sera alors remboursé dans les 8 jours suivant la confirmation par courrier électronique. Les produits commandés seront livrés à l'adresse indiquée par le client sur la commande. (il est important de bien vérifier les adresses à plus forte raison si l'adresse de facturation est différente de celle de livraison.) « Decoracing » ne peut pas être tenu pour responsable des conséquences dues à un retard ou détérioration durant le transport de la livraison,* En cas d'impossibilité de livraison de notre part pour quelque raison que ce soit, le client sera contacté immédiatement par mail, afin de conclure soit à un remboursement du produit commandé, ou pour convenir d'une autre opération d'achat ou d'échange.
De même que « Decoracing » ne sera pas responsable en cas de perte de colis par un tiers ou par votre fait ou en raison d'une cause imprévisible et insurmontable constitutive à un cas de force majeure. En cas de non réception dans le délai indiqué, une enquête sera faite auprès du transporteur, ou de la poste, (durée, 30 jours environ).
* A réception de votre commande nous recommandons d' émettre des réserves quant aux défauts de conformité surtout si le colis arrive dans un état douteux auprès du transporteur ou de la poste. Nous vous demandons dans ce cas de nous prévenir rapidement par courrier. Aucun retour de produit n'est accepté, le client ayant dûment accepté les présentes conditions, et connaissant par description détaillé du produit qu'il a commandé.
Les modes de paiement sont les chèques bancaires et le règlement par Paypal. Après encaissement du chèque ou règlement paypal, une réserve pouvant suspendre ou annuler la commande peut être émise, et un délai de vérification, du paiement effectif appliqué.
« Decoracing » ne peut être tenu pour responsable en cas de malversation ou d'utilisation frauduleuse d'un des moyens de paiement proposé. Conditions fabrication de produits spéciaux personnalisés
Droit de rétractation Le droit de rétraction ne s’applique pas pour des produits de fabrication artisanale, personnalisés, ou sur mesure. Il ne s’applique pas non plus pour des fournitures de service l’exécution commence avec l’accord du donneur d’ordre, avant la fin du délai légal de 7 jours. Il ne s’applique pas plus pour la fourniture de bien confectionnés selon les spécifications du client .
Litiges Decoracing est soumis au droit français et ne saura être tenu pour responsable des dommages de toute nature, qui pourraient résulter d’une mauvaise utilisation d'un produit vendu. Dans ce dernier cas le Tribunal de Commerce de Nimes sera le seul compétent. Conditions particulières pour les organismes publics et collectivités: Tous les donneurs d’ordre auront accès à un devis, valable un mois à compter de sa date d’émission, il devra nous être retourné daté et signé pour que la commande soit effective. Le délais de fabrication et de livraison n’interviendra qu’après reception par decoracing du BAT validé et signé . La responsabilité du donneur d’ordre est engagée dès la validation du BAT . Toute réclamation sera nulle et non avenue concernant l’impression transmise par lui-même (fichier).
La livraison La livraison sera effectuée suivant le choix du client à l’adresse indiquée sur le bon de commande. www.decoracing.com s’engage a vous livrer dans les 7 jours maximum (sauf pour les gros volumes, ou cas exceptionnel) à compter du jour ou la commande transmise aura été confirmée. Les délais correspondent aux délais de fabrication et de livraison. Toute réclamation pour un délai de livraison ne pourra être acceptée si ce retard est indépendant de notre volonté ou cas de force majeure (accident,conflits, grèves, épidémie, guerre, inondations, incendies.)
Accord entre Partenaires. Tous les Artistes partenaires qui exposent sur le site décoracing sont responsables des expéditions faites directement à nos clients. Decoracing le sera en aucun cas mis en cause dans ces expéditions, notre seules tache étant de rechercher le problème et de le signaler, et de faire en sorte que les incidents se règlent à l'amiable.
Administration du site. André-Pierre Le Guen APG conseil 8, place de l'église 30350 St Jean de Serres
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Le site boutique decoracing à été mis en route mi-mai 2009, il et est devenu officiel début juin 2009, sa mise à jour est effectuée régulièrement. Chaque semaine de nouveaux produits sont ajoutés, certains sont retirés, il en résulte de petites perturbations régulières qui sont signalées en page d'accueil.
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