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CONTACT , MENTIONS LEGALES, et CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1° PAIEMENT CB directVous pouvez payer par CB un montant libre afin de régler une facture, il vous suffit d'indiquer ci dessous le montant à payer et Attention : utilisez le point comme séparateur décimal et non la virgule (ex: 149.90). Bien entendu vous pouvez , si vous préférez, régler par chéque ou virement Détaillez votre commande dans cette zone:
2° Réglement PAR CHEQUE: Si vous réglez par Par chèque, merci de remplir à l'ordre de "AP Le Guen decoracing" et d'expédier votre lettre: 8 place de l'église 30350 St Jean de Serres FRANCE ___________________________________________________________ 3° PAR VIREMENT BANCAIRE: international (ou non) voici notre RIB. RELEVE D'IDENTITEE BANCAIRE .
code Banque 30004 Guichet 00168
Numéro de compte: 00001191908 clé rib 43
IBAN FR76 3000 4001 6800 0011 9190 843 BNPAFRPPNIM Titulaire. Mr ou Mme André LE GUEN Les modes de paiement sont les chèques bancaires virement bancaire (rib ci-dessus), et le règlement par Paypal. Après encaissement du chèque ou règlement paypal, une réserve pouvant suspendre ou annuler la commande peut être émise, et un délai de vérification, du paiement effectif appliqué. « Decoracing » ne peut être tenu pour responsable en cas de malversation ou d'utilisation frauduleuse d'un des moyens de paiement proposé.
(c)DECORACING.COM est une Marque déposée (c)copyrightdepot.com N°46511 (c) Déco A310 Poisson dieppois et modèle Behar copyrightdepot.com N°46610 Site déclaré à la CNIL le 4 aout 2009 N°1379301 DS48 ________________________________________________________________ Tous les Dessins, images et documents, sans aucune exception présentés sur notre site, sont tous protégés par un copyright.Toute reproduction, même partielle, est soumise à une demande simple par mail, demande à laquelle nous répondrons par retour, très souvent par un accord. Certaines marques sont déposées par les compagnies présentes dans nos pages et sont soumises à un usage réglementé. L'acheteur est donc responsable de toute utilisation qui serait contraire à la loi. L'achat d'un produit (marque ou logo)sur notre site, ne donne aucunement autorisation d'utilisation, et n'est réservé qu'à une utilisation privée... Tout le contunu de ce site est déposé: (c)copyrightdepot.com N°46511, y compris les texte créés par nous. Conditions d'Utilisation du site & Conditions générales de vente. Conditions d'utilisation du site. En devenant client de « decoracing » vous acceptez les conditions de vente dans leur totalité. En cas contraire il est préférable de ne pas passer commande. Tout le contenu utilisé dans le site « Decoracing » , graphismes, photographies, et autres documents sont la propriété de Decoracing ou des concédants de licence, limitée ou non. La conception du site est également la propriété de décoracing-izzy boutique, et ne peut pas être copiée de même que son contenu. Ce contenu comprend des documents visuels protégés par des copyrights, des droits d'auteurs, et protégés également par la propriété intellectuelle de chaque graphistes, photographes et créateurs. Sauf autorisation expresse par contrat conclu avec " decoracing et un des auteurs" aucun élément quel qu'il soit de ce site ne peut être copié, meme partiellement, de quelque moyen que ce soit.
Conditions de vente. L'acheteur rempli un bon de commande en ligne, en sélectionnant le produit désiré. Après vérification, cette commande est validée. La validation entraîne automatiquement l'acceptation des présentes conditions. L'ensemble des données de commande fournies par le client vaudront preuve de la transaction, et acceptation- validation de la commande.
Decoracing » confirmera par retour, et par courrier électronique cette commande, et sa prise en charge. Un détail d'exécution de la commande sera alors fourni : Prix du produit , frais d'expédition (collisimo ou lettre de poste suivie). Le ou les produits commandés ne seront expédiés qu'après encaissement des fonds versés par le client. La commande sera alors, honorée dans la limite des stocks disponibles à la date de réception de ce document.
Si un article est manquant et non programmé pour une nouvelle série de fabrication, il sera alors remboursé dans les 8 jours suivant la confirmation par courrier électronique. Les produits commandés seront livrés à l'adresse indiquée par le client sur la commande. (il est important de bien vérifier les adresses à plus forte raison si l'adresse de facturation est différente de celle de livraison.) « Decoracing » ne peut pas être tenu pour responsable des conséquences dues à un retard ou détérioration durant le transport de la livraison,* En cas d'impossibilité de livraison de notre part pour quelque raison que ce soit, le client sera contacté immédiatement par mail, afin de conclure soit à un remboursement du produit commandé, ou pour convenir d'une autre opération d'achat ou d'échange.
De même que « Decoracing » ne sera pas responsable en cas de perte de colis par un tiers ou par votre fait ou en raison d'une cause imprévisible et insurmontable constitutive à un cas de force majeure. En cas de non réception dans le délai indiqué, une enquête sera faite auprès du transporteur, ou de la poste, (durée, 30 jours environ).
* A réception de votre commande nous recommandons d' émettre des réserves quant aux défauts de conformité surtout si le colis arrive dans un état douteux auprès du transporteur ou de la poste. Nous vous demandons dans ce cas de nous prévenir rapidement par courrier. Aucun retour de produit n'est accepté, le client ayant dûment accepté les présentes conditions, et connaissant par description détaillé du produit qu'il a commandé.
Les modes de paiement sont les chèques bancaires virement bancaire (rib ci-après), et le règlement par Paypal. Après encaissement du chèque ou règlement paypal, une réserve pouvant suspendre ou annuler la commande peut être émise, et un délai de vérification, du paiement effectif appliqué. DOMICILIATION BANCAIRE. RIB
code Banque 30004 Guichet 00168
Numéro de compte: 00001191908 clé rib 43
IBAN FR76 3000 4001 6800 0011 9190 843 BNPAFRPPNIM Titulaire. Mr ou Mme André LE GUEN Contact PAR MAIL : contact@decoracing.com par courrier : APG conseil décoracing, 8 place de l'église 30350 St Jean de Serres REGLEMENTS sécurisés acceptés : PAYPAL, CARTE DE CREDIT , CHEQUE ou virement bancaire.
CONTACT , MENTIONS LEGALES, et CONDITIONS GENERALES DE VENTE « Decoracing » ne peut être tenu pour responsable en cas de malversation ou d'utilisation frauduleuse d'un des moyens de paiement proposé. Conditions fabrication de produits spéciaux personnalisés
Droit de rétractation Le droit de rétraction ne s’applique pas pour des produits de fabrication artisanale, personnalisés, ou sur mesure. Il ne s’applique pas non plus pour des fournitures de service l’exécution commence avec l’accord du donneur d’ordre, avant la fin du délai légal de 7 jours. Il ne s’applique pas plus pour la fourniture de bien confectionnés selon les spécifications du client . Litiges Decoracing est soumis au droit français et ne saura être tenu pour responsable des dommages de toute nature, qui pourraient résulter d’une mauvaise utilisation d'un produit vendu. Dans ce dernier cas le Tribunal de Commerce de Nimes sera le seul compétent. Conditions particulières pour les organismes publics et collectivités: Tous les donneurs d’ordre auront accès à un devis, valable un mois à compter de sa date d’émission, il devra nous être retourné daté et signé pour que la commande soit effective. Le délais de fabrication et de livraison n’interviendra qu’après reception par decoracing du BAT validé et signé . La responsabilité du donneur d’ordre est engagée dès la validation du BAT . Toute réclamation sera nulle et non avenue concernant l’impression transmise par lui-même (fichier).
La livraison La livraison sera effectuée suivant le choix du client à l’adresse indiquée sur le bon de commande. www.decoracing.com s’engage a vous livrer dans les 7 jours maximum (sauf pour les gros volumes, ou cas exceptionnel) à compter du jour ou la commande transmise aura été confirmée. Les délais correspondent aux délais de fabrication et de livraison. Toute réclamation pour un délai de livraison ne pourra être acceptée si ce retard est indépendant de notre volonté ou cas de force majeure (accident,conflits, grèves, épidémie, guerre, inondations, incendies.)
Accord entre Partenaires. Tous les Artistes partenaires qui exposent sur le site décoracing sont responsables des expéditions faites directement à nos clients. Decoracing le sera en aucun cas mis en cause dans ces expéditions, notre seules tache étant de rechercher le problème et de le signaler, et de faire en sorte que les incidents se règlent à l'amiable.
________________________________________________________________________________________________________ TELECHARGEMENTS de PHOTOGRAPHIES Le client téléchargeur non Exclusif reconnait et accepte que ce contrat n'entraine aucune vente d'une Œuvre quelconque. A l'exception des droits expressément sous-licenciés dans ce contrat, le client téléchargeur non exclusif ne possède et ne bénéficie d'aucun droit, titre, et ,ou d'intérêt sur l'Œuvre, il ne possède en tout cas pas de droit de propriété, de droit d'auteur ni d'autres droits de propriété intellectuelle sur l'Œuvre. Conformément aux termes et conditions de ce contrat et dans le respect des règles applicables au droit d'auteur, Décoracing accorde par le présent contrat au Client téléchargeur non exclusif une sous-licence perpétuelle, non exclusive, internationale, non-transférable ni cessible pour utiliser, reproduire ou afficher l'Œuvre un nombre illimité de fois dans tous types de média, uniquement (a) à des fins personnelles ou pédagogiques et (b) dans le cadre du fonctionnement d'une activité commerciale (sous créative commons). André-Pierre Le Guen APG conseil 8, place de l'église 30350 St Jean de Serres Enregistrement identifiants: SIREN 348 361 825 SIRET 348 361 825 00022 code APE 4791B Déclaré CNIL le 4aout 2009 N°1379301 DS48
(c)DECORACING.COM est une Marque déposée (c)copyrightdepot.com N°46511 (c) Déco A310 Poisson dieppois et modèle Behar (c)copyrightdepot.com N°46610 NOUS ATTIRONS VOTRE ATTENTION SUR LE FAIT QUE: Comme l'indiquent les logos suivants, la quasi totalité de la stucture et des documents composants ce site sont protégés par copyright ou par CC (créative commons ) le créative commons autorise l'utilisation de certains documents à condition d'en informer le propriétaire du site . Il est donc prudent de faire la demande d'utilisation, qui ,du reste, est fort rarement refusée. à: contact@decoracing.com CLIQUEZ SUR CE TEXTE OU LE LOGO CREATIVE COMMONS (c)copyrightdepot.com N°46511. et All logo, design, and the artwork you are about to order copy is the intellectual property of the copyright and/or trademark holder and is offered to you as a convenience for use with proper permission from the copyright and/or trademark holder only. You hereby agree the Terms of Use and than it will be used for non-commercial without infringing on the rights of the copyright and/or trademark holder and in compliance with the law. Before you use this artwork in any manner, you agree to obtain the express permission of the copyright and/or trademark holder. Failure to obtain such permission is a violation of international copyright and trademark laws subject to specific financial and criminal penalties.
Le site boutique decoracing à été mis en route mi-mai 2009, il et est devenu officiel début juin 2009, sa mise à jour est effectuée régulièrement. Chaque semaine de nouveaux produits sont ajoutés, certains sont retirés, il en résulte de petites perturbations régulières qui sont signalées en page d'accueil.
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