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Conditions d'Utilisation du site & Conditions générales de vente.
En devenant client de « decoracing » vous acceptez les conditions de vente dans leur totalité.
En cas contraire il est préférable de ne pas passer commande.
Tout le contenu utilisé dans le site « Decoracing » , graphismes, photographies, et autres documents sont la propriété de Decoracing ou des consédents de licence limitées ou non. (c) copyright et (cc) creatives commons
La conception du site est également la propriété de décoracing et ne peut pas être copiée de même que son contenu.
Ce contenu comprend des documents visuels protégés par des copyrights, des droit d'auteurs, et protégés par la propriété intellectuelle des graphistes photographes et créateurs.
Sauf autorisation expresse par contrat conclus avec « decoracing », aucun élément quel qu'il soit de ce site ne peut ètre copié de quelque moyen que ce soit.
Conditions d'utilisation du site « decoracing ».
Conditions de vente.
L'acheteur rempli un bon de commande en ligne , en sélectionnant le produit désiré.
Après vérification , celle-ci est validée.
La validation entraine automatiquement l'acceptation des présentes conditions.
L'ensemble des données de commande fournies par le client vaudront preuve de la transaction,
et acceptation- validation de la commande. (mails et courriers classiques)
« Decoracing » confirmera par retour , et par courrier électronique cette commande, et sa prise en charge. ATTENTION, il se peut, pour des raisons de "Mise à échelle", qu'une dimension (Longueur ou largeur) ne corresponde pas tout à fait aux dimensions de la commande, une variation de l'ordre de 1 dixième de millimètre à un millimètre, voir meme quelques millimètre peut ètre constaté sur le motif demandé , dans le cas de formes géométriques la variation va de 2 dixièmes à 5 dixièmes de millimètre maximum.
Un détail d'exécution de la commande sera alors fourni:
Prix du produit , frais d'expédition (collisimo ou lettre de poste suivie).
Le ou les produits commandés ne seront expédiés qu'après encaissement des fonds versés par le client. La commande d'après devis est alors traitée comme toutes les autres commandes.
PRODUITS REALISES D'APRES DEVIS
Pour les produits commandés d'après devis, un acompte avant travaux est demandé pour l'éxécusion de la maquette. Puis un du bon à tirer est édité.
Après accord du BAT, la commande est alors effective et reste en attente tant que sont réglement complet n'a pas été effectué. Aucune dérogation ne pouvant intervenir.
Les commandes sont honorées dans la limite des stocks disponibles à la date de réception du document du client.
Si un article est manquant et non programmé pour une nouvelle série de fabrication, il sera alors remboursé dans les 8 jours suivant la confirmation par courrier électronique
Les produits commandés seront livrés à l'adresse indiquée par le client sur la commande.
(il est important de bien vérifier les adresses à plus forte raison si l'adresse de facturation est différente de celle de livraison.)
« Decoracing » ne peut pas être tenu pour responsable des conséquences dues à un retard de livraison,
De même que « Decoracing » ne sera pas responsable en cas de perte de colis par un tiers ou par votre fait ou en raison d'une cause imprévisible et insurmontable constitutive à un cas de force majeure.
En cas de non réception dans le délai indiqué, une enquête sera faite auprès du transporteur, ou de la poste, (durée, 30 jours environ).
A réception de votre commande nous recommandons d'émettre des réserves quant aux défauts de conformité surtout si le colis arrive dans un état douteux auprès du transporteur ou de la poste.
Nous vous demandons dans ce cas de nous prévenir rapidement par courrier.
Aucun retour de produit n'est accepté, le client ayant dument accepté les présentes conditions,et connaissant par description détaillé du produit qu'il a commandé.
Les modes de paiement sont les chèques bancaires et le règlement par Paypal ou par virement bancaire (nous demander un RIB dans ce cas.)
Après encaissement du chèque ou règlement paypal, une réserve pouvant suspendre ou annuler la commande peut être émise, et un délai de vérification, du paiement effectif appliqué.
« Decoracing » ne peut être tenu pour responsable en cas de malversation ou d'utilisation frauduleuse d'un des moyens de paiement proposé. ATTENTION. copyright(c) et creative commons(cc) TOUTES LES PAGES DU SITE DECORACING SONT SOUMIS A DES DROITS DE COPYRIGHT (C)
Tous les logos et marques proposés dans notre site boutique sont soumis à des droits de reproduction. Il incombe à l'acheteur de demander ce droit de reproduction directement au propriétaire de la marque ou du logo concerné. Décoracing ne peut en aucun cas ètre tenu pour responsable de l'utilisation sans autorisation de quelque document que ce soit.
Administration du site:
André Le Guen
APG decoracing
30350 St Jean de Serres
contact@decoracing.com
Enregistrement SIRET 348 361 825
Enregistrè CNIL 2009
NUméro NAF 9003 A
traitement gestion des fichiers NS 048