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sont tous sous (R) (C) copyright  ou (cc)créative commmons.

ce qui signifie que toute reproduction sans autorisation  est interdite, ( avec ou sans licence,  payante ou non.)

Il vous suffit donc de demander l'autorisation de reproduction, qui sera accordé soit en licence gratuite , ou en licence
payante selon les produits.
Le simple fait de ne pas demander d'autorisation vous expose à des poursuites désagréables,
alors que le simple fait de demander vous garantira l'autorisation de reproduction sans soucis.
 

 

 

Conditions d'Utilisation du site & Conditions générales de vente.

Conditions d'utilisation du site « decoracing ».En devenant client de « decoracing »
vous acceptez les conditions de vente dans leur totalité.
En cas contraire il est préférable de ne pas passer commande.
Tout le contenu utilisé dans le site « Decoracing » , graphismes, photographies,
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Sauf autorisation expresse,  par contrat conclus avec « decoracing », aucun élément quel qu'il soit de ce site,
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Conditions de vente.
L'acheteur rempli un bon de commande en ligne , en sélectionnant le produit désiré. 
Après vérification ,  celle-ci est validée.La validation entraine automatiquement l'acceptation des présentes conditions.

L'ensemble des données de commande fournies par le client vaudront preuve de la transaction, 
et acceptation- validation de la commande. (mails et courriers classiques) 
« Decoracing » confirmera par retour , et par courrier électronique cette commande, et sa prise en charge.

ATTENTION, il se peut, pour des raisons de "Mise à échelle", qu'une dimension
(Longueur ou largeur) ne corresponde pas  tout à fait aux dimensions de la commande,
une variation de l'ordre de  1 dixième de millimètre à un millimètre, voir meme quelques millimètres
peut ètre constaté sur le motif  demandé
,
dans le cas de formes géométriques la variation va de 2 dixièmes  à 5 dixièmes de millimètre  maximum.

Un détail d'exécution de la commande sera alors fourni:
Prix du produit , frais d'expédition (collisimo ou lettre de poste suivie).
Le ou les produits commandés ne seront expédiés qu'après encaissement des fonds versés par le client.

PRODUITS REALISES D'APRES DEVIS
Pour les produits commandés d'après devis, un acompte avant travaux est demandé
pour l'éxécusion de la maquette. Puis un du bon à tirer est édité.
Après accord du BAT, la commande est alors effective et reste en attente
tant que sont réglement complet n'a pas été effectué. Aucune dérogation ne pouvant intervenir.

La commande d'après devis est alors traitée comme toutes les autres commandes.
Les commandes sont  honorées dans la limite des stocks disponibles à la date de réception du document du client.

Si un article est manquant et non programmé pour une nouvelle série de fabrication,
il sera alors remboursé dans les 8 jours suivant la confirmation par courrier électronique

 

Les produits commandés seront livrés à l'adresse indiquée par le client sur la commande.
(il est important de bien vérifier les adresses à plus forte raison si l'adresse de facturation est différente de celle de livraison.)

« Decoracing » ne peut pas être tenu pour responsable des conséquences dues à un retard de livraison,
De même que « Decoracing »  ne sera pas responsable en cas de perte de colis par un tiers
ou par votre fait ou en raison d'une cause imprévisible et insurmontable constitutive à un cas de force majeure.
 
En cas de non réception dans le délai indiqué, une enquête sera faite auprès du transporteur, ou de la poste, (durée, 30 jours environ). 
A réception de votre commande nous recommandons d'émettre des réserves quant aux défauts de conformité
surtout si le colis arrive dans un état douteux auprès du transporteur ou de la poste.
 
Nous vous demandons dans ce cas de nous prévenir rapidement par courrier. 
Aucun retour de produit n'est accepté, le client ayant dument accepté les présentes conditions,
et connaissant par description détaillé du produit qu'il a commandé.

Les modes de paiement sont les chèques bancaires et le règlement par Paypal ou par virement bancaire (nous demander un RIB dans ce cas.)
Après encaissement du chèque ou règlement paypal, une réserve pouvant suspendre ou annuler la commande
peut être émise, et un délai de vérification, du paiement effectif appliqué.

 

 

 

« Decoracing » ne peut être tenu pour responsable en cas de malversation ou d'utilisation frauduleuse d'un des moyens de paiement proposé.
De meme que nous ne pouvons garantir les vinyles adhésifs, que si ceux-ci ont été posés dans les règles de l'art ,
suivant les conseil de pose de
notre site.

ATTENTION. copyright(c) et  creative commons(cc)
 
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Il incombe à l'acheteur de demander ce droit de reproduction directement au propriétaire de la marque ou du logo concerné.
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