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  Qualité des réalisations décoracing 

Nous nous efforçons de reproduire à l'identique,
tous les documents que vous souhaitez et nous confiez,
 au plus proche de leurs formes et  de leurs couleurs.

Nous sommes soucieux également
de respecter les chartes graphiques,
des  travaux commandés par tout nos clients.   

Nos Kits se doivent d'ètre de meme  qualité que les décorations originales
comme  indiqué dans les  conditions de créative commons (cc), (ci-dessous)  

 ceci dans le plus grand respect des graphistes, et  propriètaires des marques.

Nous ne pouvons en aucun cas ètre désigné pour responsables 
d'une mauvaise utilisation des logos et marques réalisés .


N'hésitez pas à nous contacter si vous le jugez necessaire.
 

_____________________________________

* créatives commons:   creativecommons.fr/

Les 6 licences: 

Partager, Remixer, Réutiliser — Légalement !

Creative Commons est une organisation à but non lucratif qui a pour dessein
de faciliter la diffusion et le partage des oeuvres tout en accompagnant les nouvelles pratiques
de création à l’ère numerique.

Creative Commons propose gratuitement six licences qui permettent
aux titulaires de droits d’auteur de mettre leurs oeuvres à disposition du public
à des conditions prédéfinies.
Les licences Creative Commons viennent en complément du droit applicable,
elles ne se substituent pas au droit d’auteur.
Simples à utiliser et intégrées dans les standards du web, ces autorisations non exclusives permettent aux titulaires de droits d’autoriser le public à effectuer certaines utilisations,
tout en ayant la possibilité de réserver les exploitations commerciales, les oeuvres dérivées
et les conditions de redistribution.

Les licences Creative Commons

Creative Commons propose des contrats-type ou licences pour la mise à disposition d’œuvres en ligne.
Inspirés par les licences libres, les mouvements open source et open access,
ces licences facilitent l’utilisation d’œuvres (textes, photos, musique, sites web, etc).
Ces licences s’adressent aux auteurs souhaitant :

  • partager et faciliter l’utilisation de leur création par d’autres
  • autoriser gratuitement la reproduction et la diffusion (sous certaines conditions)
  • accorder plus de droits aux utilisateurs en complétant le droit d’auteur qui s’applique par défaut
  • faire évoluer une oeuvre et enrichir le patrimoine commun (les biens communs ou Commons)
  • économiser les coûts de transaction
  • légaliser le peer to peer de leurs œuvres.

Les licences Creative Commons sont fondées sur le droit d’auteur.
Alors que le régime du droit d’auteur classique vous incite à garder l’exclusivité sur la totalité de vos droits (« tous droits réservés »),
ces licences vous encouragent à n’en conserver qu’une partie (« certains droits réservés »).
Creative Commons travaille avec des experts en droit d’auteur dans le monde entier
pour que ces licences soient valides quelle que soit la juridiction.
Ces licences permettent au public d’utiliser vos œuvres, sous certaines conditions, selon vos préférences.
Les licences sont modulables et existent sous 3 formes :

  1. un résumé explicatif destiné  aux utilisateurs non-juristes, il décrit de manière simple les actes que le public a le droit d’effectuer sur l’œuvre;
  2. un contrat destiné aux juristes;
  3. une version en code informatique, permettant d’établir un lien vers le résumé et d’associer des métadonnées à l’œuvre.

Conditions communes à toutes les licences Creative Commons

  • Offrir une autorisation non exclusive de reproduire, distribuer et communiquer l’œuvre au public
    à titre gratuit, y compris dans des œuvres dites collectives.
  • Faire apparaître clairement au public les conditions de la licence de mise à disposition
    de cette création, à chaque utilisation ou diffusion.
  • Chacune des conditions optionnelles peut être levée après l’autorisation du titulaire des droits.
  • Les exceptions au droit d’auteur ne sont en aucun cas affectées.
  • Il est interdit d’utiliser des mesures techniques contradictoires avec les termes des licences.
  • Le partage de fichiers (peer to peer) n’est pas considéré comme une utilisation commerciale.

Comment faire pour placer vos œuvres sous l’une des licences Creative Commons ?

La procédure se fait en ligne, il n’y a aucun document à signer. Si vous êtes auteur,
ou avec l’accord des titulaires de droits, vous pouvez simplement choisir votre licence
parmi les 6 combinaisons d’options existantes en répondant à quelques questions sur notre interface (www.creativecommons.fr).

Lorsque vous sélectionnez une licence Creative Commons, vous obtiendrez un morceau de code html/rdf
qui peut facilement être inséré sur une page web. Ce code reproduira sur le site le logo Creative Commons
avec un lien vers la version résumée de la licence sélectionnée. Vous pouvez insérer à côté de ce logo une phrase pour expliquer que les œuvres placées sur votre site sont sous l’une
des licences Creative Commons.

Toute copie ou communication de l’œuvre au public doit être accompagnée de la licence selon laquelle
elle a été mise à la disposition du public, ou d’un lien vers  le texte de cette licence.
Certains formats peuvent être marqués directement
(http://cre ativecommons.org/technology/usingmarkup).

copyright(c)   et  creative commons(cc)  Décorations :

(C)copyright  modèle décoration "POISSON DIEPPOIS" ALPINE A310  inpi N° 14/1090

    

(c) copyright décoration "BEHAR"  ALPINE A310 inpi  N° 95/0340

CLIQUEZ ICI POUR LES LICENCES CREATIVE COMMONS  (CC)

PAR AILLEURS TOUTES LES PAGES DU SITE DECORACING SONT SOUMISES 
A DES DROITS DE COPYRIGHT (C) ou (cc).

De meme que tous les logos et marques proposés dans notre site boutique sont soumis à des droits de reproduction.
Il incombe à l'acheteur de demander ce droit de reproduction directement
au propriétaire de la marque ou du logo concerné.
Décoracing ne peut en aucun cas ètre tenu pour responsable de l'utilisation sans autorisation de quelque document que ce soit
proposé dans ses rubriques.

Pour tout renseignement sur ce sujet vous pouvez nous contacter par mail.

________________________________________

Droits et propriété des logos..conditions d'utilisation

pour les propriétaires des logos présents sur le site, notre but est
de faciliter la la création des logos en communication graphique sur véhicules ou autres supports.

Nous sommes publicitaires, et savons que dans notre métier comme en imprimerie,
il est utile de pouvoir visualiser les logos et leurs évolutions pour améliorer la réalisation
ou l'impression et vous faire gagner du temps.

A terme ce sont des centaines de milliers de logos, de très grandes marques comme des petites symboles graphiques de tous les pays que nous utilisons et vu leurs nombres, nous ne pouvions pas demander les autorisations de diffusion à tous les propriétaires.

Ne voulant nuire à quiconque en les diffusant, si vous ne voulez pas voir y figurer le votre :
envoyez nous un simple courriel ( contact@decoracing.com ) en nous demandant de le supprimer,
d’avance, nous vous remercions pour votre compréhension.


Pour les utilisateurs, les logos proposés sur le site sont en Libre Accès,
mais cela ne veut pas dire libre d'utilisation. La plupart des logos proposés sont des marques déposée dont protégés par le

(c) © de COPYRIGHT, ou le (CC) de créative commons, avant toute chose prenez bien soin
de vérifier les autorisations concernant leur utilisation.

Toute utilisation sans autorisation de la part des personnes accréditées serai
sous votre seule responsabilité.

L'utilisation d'une marque n'est pas toujours constitutif d'un acte de contrefaçon. 
source, cabinet Wilhem et associés

 

Nous sommes à la disposition de nos clients pour toute explication dont ils auraient besoin.
donnez nous votre numéor de téléphone par mail et nous vous contacterons.

contact@decoracing.com

ATTENTION l'A310 Poisson Dieppois
est sous  (c) ou (cc) selon la reproduction demandée ,   renseignez vous.  
  

(paternité, pas de réalisation commerciale, pas de modification)
2009 Copyright © tous droits réservés  Decoracing 

 

N'hésitez pas, contactez nous:

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