Stickers AUTO pour DECOS  RACING

Maquettes miniatures 1/10- 1/16-1/18 TRANSKITS

Stickers LOGOS MARQUES

Stickers: TUNING, tribals BANDES Strippingq Pare-Soleil.

Signalisation Signalétique  Plaques déco

DECOS MURALES en DECOUPE vinyle

Cadeaux Dessins Peintures EDITION LIVRES TEE SHIRTS

Mini stickers en découpe vinyle

Conditions d'Exploitation des téléchargements de photographies sur le site Decoracing.com

1. Conditions et droits de téléchargement Photo sur décoracing.com

Le client téléchargeur non Exclusif reconnait et accepte que ce contrat n'entraine aucune vente d'une Œuvre quelconque. A l'exception des droits expressément sous-licenciés dans ce contrat, le client téléchargeur non exclusif ne possède et ne bénéficie d'aucun droit, titre, et, ou d'intérêt sur l'Œuvre, il ne possède en tout cas pas de droit de propriété, de droit d'auteur ni d'autres droits de propriété intellectuelle sur l'Œuvre.

2. Objet des droits accordés : Sous-licence (c) et (cc)

Conformément aux termes et conditions de ce contrat et dans le respect des règles applicables au droit d'auteur, Décoracing* accorde par le présent contrat au client téléchargeur non exclusif une sous-licence perpétuelle, non exclusive, internationale, non-transférable ni cessible pour utiliser, reproduire ou afficher l'Œuvre un nombre illimité de fois dans tous types de média, uniquement (a) à des fins personnelles ou pédagogiques et (b) dans le cadre du fonctionnement d'une activité commerciale (sous créative commons).

*et, ou,  les photographes propriétaires des photographies

RETOUR ACCUEIL